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Ce modèle est à personnaliser. Remplacez les éléments entre crochets [ ] et supprimez les sections non pertinentes.
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1) Identité du responsable de traitement
- Responsable de traitement : [Nom / Société]
- Adresse : [Adresse postale]
- Email de contact (données personnelles) : [Email]
- (Optionnel) DPO : [Nom + contact]
2) Données que nous collectons
Selon les usages, nous pouvons collecter :
- Données d’identification : nom, prénom
- Coordonnées : email, téléphone, adresse
- Données de compte : identifiant, mot de passe (haché)
- Données de transaction : paiement, facturation (nous ne conservons pas les données de carte ; elles sont traitées par le prestataire de paiement)
- Données de navigation : adresse IP, logs, identifiants techniques, pages consultées
- Contenus envoyés : messages via formulaire de contact, pièces jointes
3) Finalités et bases légales
Nous traitons vos données pour :
- Fournir le service / exécuter un contrat (base légale : exécution du contrat)
- Répondre aux demandes via le formulaire de contact (base légale : intérêt légitime)
- Gérer la facturation et la comptabilité (base légale : obligation légale)
- Envoyer des communications (newsletter, marketing) (base légale : consentement, avec possibilité de retrait)